Les Incoterms 2009 stipulent que l’Incoterm CIF, connu sous le nom de « Coût, Assurance et Fret », s’applique exclusivement au transport maritime.
Dans le cadre du CIF, le vendeur est tenu de couvrir tous les frais de transport pour que les marchandises soient livrées au port de destination, tel que spécifié par l’acheteur.
Le risque CIF est transféré lorsque le produit est chargé sur le navire de transport. Il convient aux situations où le vendeur de la cargaison a un accès direct au navire, comme dans le cas du transport en vrac. Cependant, le CIF n’est pas privilégié pour le transport par conteneur.
Obligations du vendeur en vertu de l’Incoterm CIF
- Livraison des marchandises et documents requis
- Emballage et conditionnement
- Fret international
- Frais de traitement douanier à l’origine
- Frais d’origine
- Assurance
- Transport intérieur dans le pays d’origine
Obligations de l’acheteur en vertu de l’Incoterm CIF
- Paiement des marchandises
- Frais de destination
- Paiement des droits et taxes
- Frais de traitement douanier à destination
- Transport intérieur dans le pays de destination
Coût, assurance et fret Détails de l’assurance
Dans le cadre du CIF, le vendeur est tenu de fournir une assurance en cas de perte ou de dommage pendant le transport. Cette obligation peut être considérée comme un avantage, car elle décharge l’acheteur de sa responsabilité. Toutefois, il est important de noter que CIF et CIP sont les deux seuls Incoterms qui exigent que le vendeur fournisse une assurance, ce qui peut avoir des conséquences sur le coût global de la transaction.
Il est fréquent que les acheteurs préfèrent l’Incoterm CFR au CIF si leur expédition et leur police d’assurance marchandises offrent une meilleure couverture. Le CFR est préféré parce que, contrairement au CIF, le vendeur n’est pas tenu d’offrir une assurance ; l’acheteur peut acheter cette couverture.
Détails du transport CIF et par conteneur
L’incoterm CIF ne prévoit pas le même transfert de risque que les autres incoterms. L’incoterm « Coût, assurance et assurance fret » ne transfère le risque qu’au moment où les marchandises sont chargées sur le navire.
En tant qu’incoterm, CIF ne convient pas aux marchandises conteneurisées qui sont généralement livrées au terminal plusieurs jours avant le chargement. Cela pourrait créer une zone d’ombre dans laquelle les marchandises pourraient être endommagées sans qu’on le sache.
En raison de la nature des marchandises conteneurisées, qui restent non ouvertes jusqu’à leur arrivée à destination, il est presque impossible de déterminer quand et si une marchandise a été endommagée. Le CIP est recommandé comme alternative au CIF lorsqu’il s’agit d’une expédition par conteneur.
